À jour du 10 avril 2024

Mentions légales

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Bulletin légales

Le site internet iko-solutions.com est la propriété absolue de SARL IKO-SOLUTIONS, qui le fourni.

SARL IKO-SOLUTIONS – Numéro de téléphone : 04 72 71 13 43

9 Chemin du Jubin 69570 Dardilly

Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 52357671800036

 

Num. de TVA : FR48523576718

Adresse email : contact@iko-solutions.com 

 

Le Créateur du site internet est : Jean-Philippe MORILLON

Le Chef de la publication : Valentin RAYER

Par quel moyen entrer en contact avec le Directeur de la publication : vrayer@iko-solutions.com

 

Le Concepteur est : Valentin RAYER

Où joindre le Développeur : vrayer@iko-solutions.com

Hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD

Siège Sociale de l’hébergeur : 61, rue Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre

Introduction

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : iko-solutions.com est considéré comme usagé du site suivant.Le site suivant iko-solutions.com regroupe plusieurs services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site iko-solutions.com. Le site iko-solutions.com est actualisé de façon régulière par Valentin RAYER.

Valentin RAYER s’efforce d’indiqué sur le site web iko-solutions.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

Exigence d'accessibilité

Le site web iko-solutions.com est habituellement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, iko-solutions.com se dévouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, iko-solutions.com ne pourrait être désigné pour responsable des soucis, quelle qu’en soit sa nature.

Propriété intellectuelle

Valentin RAYER est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site suivant, tant structurellement que sur les articles et textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site web iko-solutions.com, représentation, édition, mis à jour totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf acceptation préalable de Valentin RAYER , responsable du site suivant à l’email : vrayer@iko-solutions.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Toute reproduction site internet iko-solutions.com, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable de Valentin RAYER , propriétaire du site à cette adresse : vrayer@iko-solutions.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes et cookies

Le site web iko-solutions.com contient de multiple liens hypertextes vers d’autres sites (partenariats, sites sources etc) mis en ligne suite à la validation de Valentin RAYER . Néanmoins, Valentin RAYER ne peut pas vérifier l’intégralité du contenu des sites ainsi consultés et rejette donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est donc mis au courant que lors de ses utilisations sur le site suivant iko-solutions.com, un ou plusieurs cookies sont capable de s’installer de façon automatique sur son pc en utilisant son logiciel de navigation. Un cookie c’est un assemblage de données informatique qui ne permettra pas de savoir qui l’utilise, en revanche qui note des indications relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site.

La configuration du programme de navigation permet de renseigner de la compagnie de cookie et éventuellement, de pouvoir la rejeter de la procédure décrite à l’adresse suivante : iko-solutions.com. La mise en place à la possibilité toutefois de régler le navigateur de son pc de façon à contester l’installation des cookies, sachant que le rebut d’installation d’un cookie pourrait entraîner l’incapacité d’avoir accès à certains services. Pour tout blocage de cookies, tapez dans votre outil de recherche : blocage des cookies et suivez les enseignements en lien avec votre navigateur.

Protection des biens & personnes - Maniement des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant iko-solutions.com, Valentin RAYER ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de certains services offerts par le site interne iko-solutions.com. L’utilisateur fournit ces informations en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il effectue de lui-même à la saisie. Il est alors expliqué à l’usagé du site iko-solutions.com le devoir ou pas de rentrer ces informations.

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